Habitat et Urbanisme

Enquête publique sur la carte Communale de Novion-Porcien

Enquête publique sur la carte Commu­­nale de Novion-Porcien

5. Avis PPA Novion-Porcien de l'enquête publique sur la CC de Novion-Porcien 678.6ko
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4.9 - Plan de zonage, réseaux et autres informations au 6000ème 144.1ko
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4.9 - Plan de zonage, réseaux et autres informations au 3000ème 214.8ko
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4.8 - Etude de zones humides - partie 2 8.9Mo
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4.8 - Etude de zones humides - partie 1 6.3Mo
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4.7 - Sites et sols pollués 499.1ko
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4.6 - Zonage d'Assainissement 964.3ko
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4.5 - Arrêté de protection Biotope 2.1Mo
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4.4 - DUP Captage 2.9Mo
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4.3 - Amendement Dupont 1.9Mo
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4.2. Plan des servitudes d'utilité publique 3.1Mo
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4.1. Liste des servitudes d'utilité publique 1.1Mo
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3. Documents graphiques de l'enquête publique sur la CC de Novion-Porcien 279.1ko
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2.3 - Rapport de présentation (partie 3) 3.5Mo
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2.2 - Rapport de présentation (partie 2) 5.1Mo
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2.1 - Rapport de présentation (partie 1) 4.4Mo
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1. Note de Présentation de l'enquête publique sur la CC de Novion-Porcien 1.4Mo
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