Habitat et Urbanisme
Enquête publique sur la carte Communale de Novion-Porcien
Enquête publique sur la carte Communale de Novion-Porcien
Rapport circonstancié carte Novion Porcien - Crêtes Préardennaises partie 2
7.2Mo
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Rapport circonstancié carte Novion Porcien - Crêtes Préardennaises partie 1
9.4Mo
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Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur - Crêtes Préardennaises
2Mo
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5. Avis PPA Novion-Porcien de l'enquête publique sur la CC de Novion-Porcien
678.6ko
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4.9 - Plan de zonage, réseaux et autres informations au 6000ème
144.1ko
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4.9 - Plan de zonage, réseaux et autres informations au 3000ème
214.8ko
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4.8 - Etude de zones humides - partie 2
8.9Mo
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4.8 - Etude de zones humides - partie 1
6.3Mo
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4.7 - Sites et sols pollués
499.1ko
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4.6 - Zonage d'Assainissement
964.3ko
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4.5 - Arrêté de protection Biotope
2.1Mo
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4.4 - DUP Captage
2.9Mo
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4.3 - Amendement Dupont
1.9Mo
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4.2. Plan des servitudes d'utilité publique
3.1Mo
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4.1. Liste des servitudes d'utilité publique
1.1Mo
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3. Documents graphiques de l'enquête publique sur la CC de Novion-Porcien
279.1ko
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2.3 - Rapport de présentation (partie 3)
3.5Mo
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2.2 - Rapport de présentation (partie 2)
5.1Mo
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2.1 - Rapport de présentation (partie 1)
4.4Mo
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1. Note de Présentation de l'enquête publique sur la CC de Novion-Porcien
1.4Mo
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